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Thursday 09 September 2010
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INDEX Travaux
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I. TRAVAUX DANS LES PARTIES COMMUNES

Processus décisionnel (fiche pratique + question/réponse + question/réponse)

Acteurs : professionnels du bâtiment, entrepreneurs et sous-traitants (à venir)

Prévoir et planifier les travaux (à venir)

Permis pour exécuter les travaux (à venir)

Exécuter les travaux

- Contrat-type d’exécution de travaux (à venir)

- Normes à respecter (fiche pratique)

- Chantier (à venir)

- Cautionnement d'exécution (à venir)

- Paiement des travaux (à venir)

- Fin des travaux (à venir)

- Garanties (à venir)

- Assurances (à venir)

- Crédit d'impôt (question/réponse)

Indemnité au copropriétaire pour troubles de jouissance dus aux travaux (fiche pratique)

Entretien courant

- Devoirs et obligations du syndicat (question/réponse)

- Carnet d'entretien (fiche pratique + vidéo)

- Conséquences de la négligence du syndicat en termes d'entretien (fiche pratique)

- Prévention et intervention diverses

Enveloppe du bâtiment (chronique)

Moisissures (chronique)

Équilibre de ventilation (chronique), odeurs désagréables (chronique)

Rétention d'eau pluviale (chronique)

Grand ménage de printemps (chronique)

Scellements (chronique)

Travaux urgents

- Pouvoirs du conseil d’administration (fiche pratique)

- Avis préalables à l’exécution des travaux (fiche pratique + question/réponse)

Financement

- Appel de charges (à venir)

- Banque, prêt hypothécaire (à venir)

Fonds de prévoyance (vidéo)

- Objet et caractère impératif (fiche pratique)

- Détermination des parties communes (fiche pratique)

- Identification des travaux requis / Nature des dépenses (question/réponse)

Identification des réparations majeures (fiche pratique)

Identification du remplacement des parties communes (fiche pratique)

- Outils relatifs à la détermination du coût estimatif (fiche pratique)

Certificat d’état d’immeuble (fiche pratique)

Carnet d’entretien (fiche pratique)

Étude du fonds de prévoyance

Généralités (fiche pratique)

Contenu du rapport (fiche pratique)

Périodicité de l'étude (question/réponse)

Plancher et plafond du fonds de prévoyance (question/réponse)

 

Méthodes pour le calcul de la contribution (fiche pratique)

Plan de financement (fiche pratique)

Plan de gestion d’actifs (fiche pratique)

Logiciels de gestion (fiche pratique)

- Modes de répartition des charges (fiche pratique)

- Organisation financière du fonds de prévoyance

Disponibilité du fonds (fiche pratique)

Véhicules de placement autorisés (fiche pratique)

 

II. TRAVAUX DANS LES PARTIES COMMUNES À USAGE RESTREINT

Processus décisionnel (fiche pratique)

Coûts (fiche pratique)

 

III. TRAVAUX DANS LES PARTIES PRIVATIVES

Droits et obligations du copropriétaire (fiche pratique)

Exécuter les travaux

- Contrat-type d’exécution de travaux (à venir)

- Chantier (à venir)

- Fin des travaux (à venir)

- Garanties (à venir)

- Assurances (à venir)

- Crédit d'impôt (à venir)

Travaux affectant les parties communes (question/réponse)

 


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